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 Propriétaire du site

Dénomination : "Domaine DE BOURNET"
Forme juridique : EARL
Directeur de la publication : Olivier DE BOURNET
Adresse (siège social) : 07120 GROSPIERRES, France.
Téléphone : +33(0)4 75 39 68 20
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Enregistré au RCS Aubenas : 420 582 975, sous le numéro APE 0121Z.
Numéro de TVA : FR0042058297500017
Capital social : 56000 euros
 
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Mr DE BOURNET, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
 
Recueil d'informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
 
Titularité des droits  :

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De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
 
Crédit photos :

Les photos sont la propriété de la EARL Domaine DE BOURNET.
 
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SARL CTF
8, Rue Auguste Bouchet
07200 Aubenas
04 75 93 34 96
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